Mentions Légales

Le site est édité par :
ViaValoris SAS au capital de 5 000,00 €
61 rue de Lourmel
75015 Paris
Siège social : 41000 Blois
Siren : 984336453
Code ape : 6202A

Téléphone :  0250724505
N° TVA intra communautaire FR56984336453
Le site est hébergé par : IONOS
 
Droit d'auteur - Copyright © - Droit des marques - Liens
La reproduction ou la représentation en tout ou partie des éléments se trouvant sur le site est strictement interdite.

Droit d'auteur
Les droits de reproduction et de représentation de l'ensemble des œuvres représentées sur le site sont strictement réservés.
En conséquence, la reproduction et la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.

Droit des marques
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités est strictement interdite et doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.

L'utilisateur est informé que ses données personnelles recueillies dans le cadre des formulaires font l'objet d'un traitement par ViaValoris. Les informations recueillies sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à notre usage exclusif.
Certaines informations spécifiques demandées dans les formulaires en ligne sont obligatoires.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés),vous pouvez exercer votre droit d'accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant en écrivant à ViaValoris, 44 Avenue de Vendôme, 41000 Blois – France ou à   contact@viavaloris.fr

Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté http://www.cnil.fr.
Responsabilité de l'éditeur du site
VIAVALORIS met à la disposition des internautes des informations dont elle fait ses meilleurs efforts pour assurer l'exactitude au moment de leur mise en ligne. VIAVALORIS ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels préjudices liés à la consultation de ces informations.
VIAVALORIS se réserve le droit de modifier, corriger ou supprimer le contenu du site.
VIAVALORIS ne saurait être tenue responsable de l'utilisation qui serait faite par les internautes des informations contenues dans le site.
Liens hypertextes présents sur le site VIAVALORIS permettent l'accès à d'autres sites sur lesquels VIAVALORIS n'exerce aucun contrôle. La responsabilité de VIAVALORIS ne saurait en aucun cas être engagée en cas de préjudice causé par le contenu d'un ou plusieurs des sites rattachés par un lien hypertexte.
Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciel informatiques notamment contre les virus informatiques circulant sur le réseau. VIAVALORIS ne saurait en aucun cas être tenue responsable des dommages causés par un virus lors de la connexion à son site.
VIAVALORIS décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.